L'assurance vie est une alternative intéressante à un livret A pour votre épargne. Dans un premier temps, évidemment, vous vous êtes constitués une épargne de précaution. Ce point est important car l'un des paramètres de l'assurance vie pour être intéressant est la durée. Après l'assurance vie n'est pas figée et vous pouvez récupérer tout ou partie de votre argent à tout moment. Bien sûr, plus vous conservez votre contrat longtemps, plus la fiscalité est avantageuse.Fonctionnement de l'assurance Vie
Pour les contrats ouverts ou versements effectués depuis 1998, le
contribuable peut opter soit pour l'intégration à l'impôt sur le revenu
de ses gains, soit pour un prélèvement forfaitaire libératoire.
- Impôt sur le revenu : Avant 8 ans, les gains sont ajoutés à vos revenus,
- Prélèvement forfaitaire libératoire : Avant 4 ans, vos gains sont taxés à 35% et puis jusqu'à 8 ans, à 15%.
On note tout de suite, que pour éviter l'impôt, il faut profiter de cet abattement pour éviter l'impôt. Si vous avez 9000€ de gain, vous rachetez la moitié de votre assurance vie la 8ième année et vous la clôturez l'année suivante. Vous pouvez remettre la somme obtenue immédiatement sur un autre contrat.
Régime successoral
Le second avantage de l'assurance vie est le régime successoral. A l'ouverture d'un contrat, vous (le souscripteur) désignez un ou des bénéficiaires dans sa famille (conjoint, enfants, neveu, ...), dans ses relations (concubin, ami, ...) ou des personnes morales (association, parti politique, ...).
En cas de décès du souscripteur, les bénéficiaires reçoivent l'intégralité des capitaux avec une fiscalité successorale. Cette dernière est fonction de la date d'ouverture, de la date de versement des primes et de l'age du souscripteur. Nous retiendrons seulement pour les contrats les plus récents un abattement de 152 500 € sur le capital transmis à chaque bénéficiaire. Les sommes transmises au décès se font hors succession et sans tenir
compte de la réserve successorale prévue par le code civil.
L'assurance-vie est donc un produit privilégié pour transmettre, sans
frais de succession dans la plupart des cas, une partie de patrimoine à
des personnes qui ne sont pas héritiers (notamment à un amant aux dépens
d'un époux légitime alors que les dons entre tiers sont soumis à une
taxation à 60 %).
Dans les successions, les parts minimales des héritiers réservataires sont calculées sans tenir compte des contrats d'assurance-vie, sauf précise le Code des assurances, si le montant des primes est manifestement exagéré. Dans ce cas, les héritiers réservataires peuvent s'adresser au juge pour faire réintégrer le contrat dans la succession (le fisc soumettra ces sommes aux droits de succession). Malheureusement, la notion de manifestement exagéré n'est pas précisée et les jugements sont encore peu nombreux. Dans le doute, il est donc préférable de commencer tôt et de verser régulièrement des primes. Ensuite, c'est aux héritiers de prouver le caractère manifestement exagéré devant les tribunaux.
Dans les successions, les parts minimales des héritiers réservataires sont calculées sans tenir compte des contrats d'assurance-vie, sauf précise le Code des assurances, si le montant des primes est manifestement exagéré. Dans ce cas, les héritiers réservataires peuvent s'adresser au juge pour faire réintégrer le contrat dans la succession (le fisc soumettra ces sommes aux droits de succession). Malheureusement, la notion de manifestement exagéré n'est pas précisée et les jugements sont encore peu nombreux. Dans le doute, il est donc préférable de commencer tôt et de verser régulièrement des primes. Ensuite, c'est aux héritiers de prouver le caractère manifestement exagéré devant les tribunaux.
